Bonjour Mme VERMICELLI, Je viens vers vous car nous nous posons quelques questions au sujet de DOCURBA. Il y a quelques semaines, nous avons créé l'évènement "approbation" du PLUI de la CC Vallée de K
Célia Vermicelli
Celia Vermicelli
celia.vermicelli@docurba.beta.gouv.fr
FREYTAG Christian - DDT 68/SCAU/BUPT
FREYTAG Christian - DDT 68/SCAU/BUPT
christian.freytag@haut-rhin.gouv.fr
THAUVIN Gaëlle (Chef de bureau) - DDT 68/SCAU/BUPT
THAUVIN Gaëlle (Chef de bureau) - DDT 68/SCAU/BUPT
gaelle.thauvin@haut-rhin.gouv.fr
Je viens vers vous car nous nous posons quelques questions au sujet de DOCURBA.
Il y a quelques semaines, nous avons créé l'évènement "approbation" du PLUI de la CC Vallée de Kaysersberg dans SuDocUH. A cette occasion, nous avons téléversé la délibération d'approbation.
Dans DOCURBA l'évènement "Délibération d'approbation" apparaît bien, mais plusieurs choses nous interrogent:
• La pièce jointe (délibération d'approbation) n'y est pas,
• Nous ne pouvons pas modifier cet évènement,
• L'évènement "Délibération d'approbation" ne figure pas parmi les "évènements clé" repérés par des pentagones noir,
• L'"étape de la procédure" n'apparaît pas (il y a un simple tiret),
• Les informations du volet qualitatif renseignées dans SuDocUH n'apparaissent pas dans DOCURBA.
Comment cela s'explique-t-il? Les captures d'écran ci-dessous illustrent. Le PLU d'Illzach a été approuvé en juin dernier.
Personne à la DDT n'a saisi l'évènement "approbation" ni dans SuDocUH ni dans DOCURBA, pourtant un évènement "Délibération d'approbation" est apparu dans DOCURBA et semble avoir été saisi par Mme CHAINE dans SuDocUH sans que M. FREYTAG en fasse la demande. Quels sont les cas de figure pour lesquels les évènements sont créés par Mme CHAINE?
Ci-dessous des captures d'écran: Concernant l'élaboration en cours du SCoT Sundgau par le PETR du Pays du Sundgau, la pièce jointe à l'évènement "Délibération de l'Etab Pub sur les modalités de concertation" est visible mais lorsqu'on clique dessus on ne peut pas la télécharger pour la consulter. Comment peut-on vérifier que la pièce jointe correspond bien à cet évènement?
Ci-dessous une capture d'écran: Vous remerciant par avance de vos réponses,
Cordialement,
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